Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société AQUILIA commercialise ses papiers peints panoramiques via son site internet.
Les produits proposés sont soit standards, soit réalisés sur mesure à partir des dimensions et informations fournies par le client. Les visuels présentés sur le site ont une valeur indicative, des variations pouvant exister en fonction des supports d’affichage et des conditions d’impression.
Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Ils s’entendent hors frais de livraison et hors prestation de pose, sauf indication contraire.
Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement et acceptation par AQUILIA. La société se réserve le droit de refuser une commande en cas d’informations incomplètes ou de litige antérieur.
Dans le cadre des commandes personnalisées, un Bon à Tirer (BAT) peut être proposé au client. La validation de ce document vaut acceptation définitive du visuel et engage la mise en production.
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation de quatorze jours ne s’applique qu’aux produits standards. Les produits réalisés sur mesure, en raison de leur caractère personnalisé, ne peuvent faire l’objet d’aucun retour ni remboursement.
À réception de la commande, le client est tenu de vérifier l’état des produits. Toute anomalie doit être signalée dans un délai de 48 heures.
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi. Toutefois, la responsabilité d’AQUILIA ne saurait être engagée en cas de mauvaise installation, de support inadapté ou de non-respect des consignes de pose.
En cas de défaut reconnu, la responsabilité d’AQUILIA est strictement limitée au remplacement du produit ou à son remboursement.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.
Politique de remboursement & retours
Toute commande peut être annulée sans frais dans un délai de 24 heures suivant sa validation, sous réserve qu’elle n’ait pas été mise en production. Passé ce délai, et dès lors que la fabrication a été engagée, aucune annulation ne pourra être acceptée.
Pour les produits standards, le client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage initial.
La demande de retour doit être effectuée préalablement auprès du service client, qui communiquera les modalités de retour. Une fois les produits réceptionnés et contrôlés, le remboursement sera effectué dans un délai de dix jours, hors frais de livraison.
Les produits réalisés sur mesure, conçus spécifiquement pour le client, ne peuvent faire l’objet d’aucun retour ni remboursement, conformément à la réglementation en vigueur.
En cas de produit endommagé à la livraison, le client est invité à signaler le problème dans les plus brefs délais, idéalement dans les 48 heures suivant la réception, en fournissant des photographies des dommages constatés. Après vérification, AQUILIA procédera au remplacement du produit dans les meilleurs délais.
Livraison & expédition
Les commandes sont traitées dans un délai maximum de 48 heures ouvrées à compter de la validation du paiement.
Les produits étant fabriqués à la demande, un délai de production de cinq à dix jours ouvrés est à prévoir avant expédition. Ce délai peut varier en fonction de la complexité du projet ou du volume de commandes.
La livraison est assurée par des transporteurs reconnus tels que UPS ou équivalent. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et varient selon la destination : généralement deux à trois jours ouvrés pour la France et trois à six jours pour l’international.
Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande et indiqués avant validation du paiement.
Un numéro de suivi est transmis au client dès l’expédition, lui permettant de suivre l’acheminement de son colis.
AQUILIA est responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à la remise du colis au client. Toutefois, la responsabilité de la société ne saurait être engagée en cas de retard imputable au transporteur ou résultant d’un cas de force majeure, tel que des conditions climatiques exceptionnelles, des grèves ou des blocages logistiques.